L'Actualité du SAFPT

20

 

 

 Rapport moral du Secrétaire général

2011

Format PDF

19

Travaux du Bureau National


La réunion du BN s'est déroulée les 15 et 16 juin à Blagnac.

 

18

Travaux du Bureau National

VICHY le, 4 Août 2006
A l'attention des responsables Sections S.A.F.P.T

 

17

Travaux du Bureau National

La réunion du BN s'est déroulée les 9 et 10 février à Vichy.

 

Présents : Jean-Michel Daüy, Jean-François Jaffuel, Geneviève Ferrière, Joseph Géa, Jean-Pierre Cavallaro, Jean-Luc Mottard, Boris Colomb, Franck Nicolosi, Jean-Claude Geneste, Thierry Camilieri, Yolande Restouin, Eric Jonard, Rémy Roudayré.

Excusés : Alain Lopez, Paule Aubrée.

Absents : Patrick Granier.

Secrétaire de séance : Jean-François Jaffuel.

Ouverture de la réunion 15 heures 15, par Jean Michel Daüy.

Approbation du CR du BN des 6 et 7 10 2005

Le CR est approuvé à l'unanimité des membres présents.

 

AG 2006

 

L'Assemblée Générale Nationale se déroulera les 14, 15 et 16 juin à BLAGNAC.

Les documents parviendront aux responsables dès que prêts.

Au cours de l'AG 2006, il y aura renouvellement partiel du Bureau National. Six sièges sont à renouveler ou à pourvoir.

Le Bureau décide que les membres cooptés les années précédentes devraient se représenter comme si leur mandat arrivait à échéance.

Les Candidatures sont ouvertes, et devront, après réception des documents, parvenir au siège du SAFPT au plus tôt, conformément à nos statuts, afin de préparer les élections internes.

 

Contentieux :

 

Yolande Restouin fait part des différents contentieux qu'elle instruit au niveau national. A ce jour, environ 70.

 

Lettres aux Ministres :

 

Suite à la décision de la création d'une commission police municipale dont le responsable est Bruno Champion, il a été décidé d'adresser différents courriers concernant la Police Municipale. A ce jour, réponses de Messieurs Hortefeux, Sarkozy, Jacob et Derozier président du conseil supérieur ; attente de rendez-vous

 

Proposition d'un tract :

 

" Deux poids Deux mesures " qui concerne les salaires des agents actifs et retraités. Envoi aux ministères concernés.

 

Harcèlement :

 

Thierry Camilieri rappelle que Bruno Champion demande où en est la proposition d'alerter les ministères sur la multiplication des harcèlements moraux sous toutes ses formes. Jean-Michel Daüy voudrait que cela devienne une réflexion de l'assemblée générale, et se traduise par une disposition de notre cahier de propositions nationales. Il va être communiqué au Ministre Jacob les modalités de notre demande pour la création d'une commission d'enquête.

 

Formation :

 

Jean Michel Daüy précise que les statuts de l'association ont bien été déposés en mairie de Vichy.

Actuellement, la formation au niveau national est mise entre parenthèses, chaque UD ou UL étant à même de former ses délégués.

En revanche toutes les actions de formation qui auront lieu doivent s'inscrire dans le cadre de l'IEF du SAFPT.

 

Journal :

 

Le bureau se prononce pour une réduction du nombre de pages à transmettre aux adhérents, en ne gardant que les articles relatifs au statut de la F.P.T. et au juridique.

Le périodique sera constitué d'un maximum de six pages.

Cela permettra aux Unions locales ou Départementales d'avoir moins de copies à tirer, à charge pour elles de les ventiler vers leurs adhérents, pour ceux non connectés à Internet.

La diffusion vers les UL, UD et UR sera faite par Thierry Camilieri par e.mail.

 

Site Internet National du SAFPT

 

Le Site fonctionne il y a eu 12263 visites uniques avec une moyenne de 3500 visites et 10800 visitées par mois.

Les adhésions en ligne se multiplient, dans tous les départements (93, 74, 89, 39, 61, 45, 43, 59…) ;

Thierry Camilieri diffuse les textes qu'il estime devoir faire connaître à tous les membres des sections dont il connaît l'adresse e.mail.

16

« Le Ministre Nouveau

est arrivé »

Les fonctionnaires ont eux aussi changé de Ministre.

Monsieur Le nouveau Ministre nous apportera-t-il enfin ce que nous étions en droit d'attendre de son prédécesseur, ou est-il lui aussi membre du cercle très ouvert des Ministres «Beaux Parleurs et Inefficaces»?

Ses débuts sont prometteurs! Après avoir annoncé qu'il était injuste que les fonctionnaires subissent une année blanche en matière d'augmentation de salaire! Il vient de prendre la décision de renvoyer à l'automne prochain les négociations salariales prévues initialement d'ici fin Juin.

Il faut dire que le projet de Loi sur la modernisation de la Fonction publique, comptant un volet visant à rendre la F.P.T. Plus attractive (donc revalorisation des rémunérations), est resté sur le bureau ministériel.

Seules quelques modifications, et il faut s'en féliciter puisqu'elles reprennent des revendications de longues dates du S.A.F.P.T., sont en mesure ô'être appliquées dans le domaine de la formation et des déroulements de carrières.

Ce projet de Loi, diligenté par l’ancien Ministre , poussé par ses pairs des Affaires Sociales et du Plan qui ont en charge la mise en place de la deuxième Loi de la Décentralisation, devrait déjà être en mesure d'applications.

C'est donc un lourd héritage laissé à notre nouveau Ministre, qui bien entendu doit lui aussi prendre le temps d’analyser le texte.

C'est, dirons-nous, la façon élégante de gagner une année, voire plus !!!

Enfin ne nous plaignons pas, le nouveau Code de la Fonction publique, qui devait fleurir au printemps est annoncé pour la période des feuilles mortes. Qu’attendre de ce nouveau Code puisqu'il ne portera en définitif que sur les généralités des statuts ? Allons-nous apprendre ce que l'on connaît déjà, expliqué sans doute sous une autre forme ?

Que de temps perdu , alors qu'il y a tant à faire pour considérer les missions du service public et ceux qui s'attachent à les remplir avec application,  sérieux et vocation.

C'est le message que nous ferons passer auprès de Monsieur Le Ministre, quand il voudra daigner répondre favorablement à notre demande d'entretien.

En attendant et comme l’on dit « l'espoir fait vivre» n'est ce pas !!! Mais la patience a ses limites... Avec l'expression de mes sentiments les meilleurs et amicaux, je vous assure de ma pleine détermination à faire entendre ce que nous avons à dire.

 

Jean-Michel  DAÜY,

Secrétaire Général National

15

Renouvellement

du

Bureau National

Le renouvellement de la moitié des membres du BN interviendra pendant l'AG de Seignosse.

Outre les membres qui se représentent, trois sièges seront à pourvoir, Les UD seront invitées à proposer des noms d'adhérents à jour de leurs cotisations, et volontaires pour travailler pour le SAFPT.

14

Dossiers Techniques :

Jeannin, Conseiller technique national,a remis à Yolande RESTOUIN un dossier qui fera l'objet d'un nouveau fascicule après préparation et mise en page par notre collègue Thierry CAMILIERI, de Cuers (VAR). Il s'agit d'un dossier « Sapeurs Pompiers ».

Comme pour les autres dossiers établi par l'UD VAR,

13

Limeil Brevanne :

Le Maire ne voulait pas mettre en place le CT.P, la SAFPT fait le forcing et obtient sa mise en place en urgence. Une toute jeune section qui fait « parler la poudre », et qui parvient très bien à ses fins.

Le bureau national lui adresse ses félicitations.

12

Félicitations

à

Christophe Gissinger

Secrétaire général de l'UD du Haut-Rhin,qui fait part de l'affaire de harcèlement sur une collègue, et pour laquelle il a intenté et gagné une action contre un haut fonctionnaire qui a été déchargé de fonctions,à Rixheim suite à cette action.

11

La Londe Les Maures

Var

La section, sous l'impulsion d'une de ses adhérentes, reprend ses activités. Jean-Michel Daüy fait remarquer que bien des actions sont menées par les dames du syndicat Il les félicite donc pour leur dynamisme, et encourage ces messieurs à les imiter, tout au moins à essayer.

10

Formation Syndicale

Dans le cadre de la formation des formateurs, il est rappelé que l'absence à une séance du stage annule la participation pour la suite du dit stage.

Jean-Michel Daüy, notre secrétaire National en fait les frais, puisqu'il n'a pas pu se libérer pour l'une des sessions. la règle est donc appliquée à tous les niveaux.

9

Satisfait

Dans le combat que mènent nos représentants, dans les UL et les UD,pour la défense des agents, Il est, important de noter que bon nombre des dossiers défendus ont trouvé une issue favorable pour ces nouveaux adhérents S.A.F.P.T., qui viennent d'un syndicat adverse n'ayant pas jugé bon de devoir écouter ces agents, trouvant que les cas « n'étaient pas suffisamment dignes d'intérêt ».

Il est à noter que la cotisation dudit syndicat est de l'ordre de 1% du salaire de l'agent !!!

Et que les subventions d'Etat qui alimentent les caisses de ce syndicat sont d'un montant qui dépasse largement le budget d'une petite ville !!!

Le S.A.F.P.T peut être fier de défendre réellement les agents qui lui font confiance, d'autant qu'il ne perçoit, lui, aucune subvention d'Etat, et peut donc légitimement revendiquer son AUTONOMIE et son INDEPENDANCE.

8

A propos des Cotisations :

Eric Jonard, Trésorier national, a de son côté, déploré que les reversements de la part nationale des cotisations ne soient pas, conformément aux décisions prises en B.N, envoyées à chaque fin de trimestre.

Jean-Michel Daüy rappelle aux responsables des UL et UD que les cotisations perçues sont reversées, conformément aux décisions prises:

au plus tard le 10 avril pour le premier trimestre au plus tard le 10juillet pour le second trimestre, au plus tard le 10 octobre pour le troisième trimestre, et au plus tard le 10 janvier pour le quatrième trimestre. Le 15 janvier étant la date à laquelle sont comptabilisés les talons de cartes. envoyés avec les cotisations. Afin de déterminer le nombre de voix attribuées aux délégués pour les votes en Assemblée générale nationale, il est impératif que les reversements de cotisations soient exacts au rendez vous.

7

Le Bureau National

s’est réuni à

Vichy les 22 et 23 avril

Au cours de cette réunion, Jean-Michel Daüy, Secrétaire général national. a rappelé que les logos du SAF.P.T.étaient définis et approuvés en Assemblée générale, et qu'il était impératif pour des raisons de reconnaissance et d'identification de bien faire apparaître les affiliations, et plus particulièrement celle de la Confédération Autonome du Travail.

Il a signifié que lors du dépouillement des votes pour les élections professionnelles,les bulletins non identifiés ou mal identifiés étaient soit classés,soit mis avec les"divers';soit donnés à un autre syndicat au nom approchant, l'UNSA par exemple.

Le nom de notre mouvement est donc, tel qu'il apparaît en entête de notre papier à entête: "Syndicat Autonome de la Fonction

Publique Territoriale, affilié à la Confédération Autonome du Travail (C.A.T.)". Toute autre appellation est donc à proscrire, dans l'intérêt de notre représentativité Nationale.

6

Obligations statutaires

Parmi les obligations statutaires, il en est une qui est primordiale et qui conditionne l'égalité au sein des instances, qu’elles soient locales, départementales Régionales ou nationales ... C'est le paiement de la cotisation.

Dans toute organisation syndicale, cette condition est facteur de LEGITIMITE et d'égalité.

Ainsi, un adhérent qui n'a pas réglé la totalité de sa cotisation annuelle ne peut en aucun cas faire partie du bureau exécutif d'une instance du SAFPT, ni même d'une commission; il ne peut donc, non plus, participer à un vote.

Les cotisations sont à jour lorsque le reversement au trésorier national a été enregistré, conformément au règlement intérieur du SAFPT,au 10janvier de l'année suivante. Une élection, pour laquelle il n'aurait pas été retenu ce principe de base de toute organisation,serait nulle et non avenue, la nullité démarrant le jour même du dépôt de la candidature non conforme, il appartient aux organisateurs des élections de vérifier cette clause pour chaque adhérent inscrit comme candidat à une élection professionnelle. Aucune réclamation ne serait justifiée.

Les dites élections devraient être refaites dans le délai légal en vigueur.

5

STATUTS DES SECTIONS DU SAFPT

 

Dissolution de section

Il a été remarqué que les statuts des sections locales pouvaient avoir été établis sans tenir compte du statut général du S.A.F.P.T.

Il est donc demandé aux responsables de vérifier, et faire rectifier à l'occasion de leur AG, si nécessaire,la mention concernant la dissolution d'une section, et plus particulièrement le dévolu des acquis de ladite section.

Si une section locale devait être dissoute, les acquis doivent être dévolus à l'unité directement supérieure, c'est à dire à l'UD. Les acquis sont représentés par: la liquidité des comptes bancaires, les matériels achetés avec les deniers de la section.

Les comptes, clos en AG, sont remis au responsable de l'entité supérieure, avec les factures des matériels dévolus, et si des matériels ont été détruits, une attestation de destruction; ceci afin que des individus peu scrupuleux ne puissent s'approprier un matériel payé par le syndicat local. Il en est de même avec le registre des délibérations.

Il appartient ensuite à l'autorité à laquelle ont été remis les objet du dévolu, de répartir les matériels,et liquidités,ou de les garder pour une section future de la même localité ou du département.

Exemple: En décembre 2003, la section locale du REVEST a été dissoute, suite à transfert de ses adhérents à la Communauté d'Agglomération. Les comptes clos, les reliquats financiers et le registre des délibérations ont été remis à l'UD, l'ordinateur portable acheté avec les deniers de la section remis également à l'UD.

Une section se créant à la CA avec ces personnels transférés, les liquidités récupérées. de la dissolution précédente ont été versées à cette nouvelle section pour lui permettre de démarrer ses activités administratives.

4

Assemblée générale nationale de Seignosse (Landes)

C'est du 16 au 18juin 2004 que se sont déroulés les travaux de l'assemblée générale nationale du SAFPT.

Au cours de a journée du 17,dans les différentes commissions, ont été revues toutes les propositions du cahier 2003. Certaines propositions ont été supprimées, puisqu’elles ont été reprises dans les textes officiels;d'autres ont été ajoutées ou modifiées pour tenir compte de l'évolution des statuts et des avancées ministérielles.

L'intégralité du cahier de propositions nationales 2004 sera publié dans les prochains numéros de l'Autonome.

Au cours du comité national du même17 juin, le renouvellement de 50%de l'effectif des membres du bureau national a été voté, conformément aux statuts du S.A.F.P.T.

Sur les dix membres qui se présentaient ou représentaient, huit ont été élus ou réélus, et un membre a été coopté.

Vous avez découvert dans les pages précédentes, les membres du nouveau bureau.

L'assemblée générale du 18 a entériné le travail des commissions, et Jean-Michel Daüy, secrétaire général national, a souligné les progrès fait par toutes les unions départementales pour le développement de notre mouvement.

Le journal dont vous lisez les colonnes, a particulièrement contribué à ce développement, et il est à présager que cela ira en s'amplifiant, puisque pour accentuer encore plus le développement du S.A.F.P.T, un site Internet verra le jour en septembre prochain.

Ila été créé par Thierry Camilieri.

Un détail du site, des moyens d'y accéder, de son contenu, vous seront donnés dans le prochain numéro de l'Autonome.

Des tractations ont permis de recruter Mme Marie-laure Fernandez, de TOULON, en tant que conseiller technique chargée de la conception d'affiches et autres préparations nécessitant une connaissance en dessin assisté par ordinateur (DAO).

Elle est mise en relation avec le responsable de la communication et de la propagande, Joseph Gea.

La prochaine réunion du bureau national est prévue pour les 9 et 10 septembre prochains, à Vichy.

Au programme de cette réunion, entre autre sujets, la répartition des tâches entre les membres du nouveau bureau.

3

Création de Section

Dans l'Isère, la section de Péage de Roussillon a été créée;

Secrétaire Général: Jean-luc  Calon. Bienvenue à cette nouvelle structure qui confirme l'élan du développement du SAFPT.

2

Assemblée Générale

UD-VAR

Le 19 mai, l' UD du Var s'est réunie en Assemblée Générale à La Londe les Maures, au centre de vacances " Agelonde " sous ta Présidence Yolande Restouin, et en présence de Jean-Michel Daüy, secrétaire général national et de Monsieur Yves Boyer,adjoint à l'emploi, représentant Monsieur le Maire de La Londe.

 

Après avoir remercié les très nombreux délégués venus de tout le département et les membres du bureau de la section locale de La Londe pour l'organisation de cette assemblée et leur chaleureux accueil,la secrétaire générale a donné la parole à Monsieur Boyer qui a souligné les bons rapports entretenus par la municipalité et le SAFPT.II  a ensuite dressé un rapide bilan sur les créations et l'embauche dans la collectivité.

L'ordre du jour a ensuite été abordé.

Après l'approbation du compte rendu de la dernière assemblée, le rapport moral de la secrétaire générale, axé sur les futures élections professionnelles de 2007 et la mobilisation de chacun pour conforter la 1a place du SAFPT au niveau varois, faisait également ressortir les problèmes relatifs à des affaires défendues par le SAFPT et toutes gagnées par celui-ci.

Les comptes de trésoreries étaient abordés et les réviseurs et la trésorière se mettaient à l'ouvrage...passage obligé de toute bonne comptabilité.

Après les vérifications d'usage, l'assemblée a donné quitus au trésorier, en l'occurrence à la trésorière, Hélène Delsanto.

Yolande Restouin reprenait la parole pour remercier cette dernière de son travail, et proposait de passer au point suivant le l'ordre du jour, l'augmentation de la cotisation à partir du 01/01/2005. L'assemblée votait favorablement cette proposition qui était de 1 euro supplémentaire.

Le micro était ensuite passé à Jean-Michel DAÜY qui remerciait l'assemblée de son invitation, promettant de revenir tous les ans. Il commentait ensuite l'actualité de la FPT,et faisait part des décisions prises par le bureau national. C'est au cours du repas qui suivit les débats du matin qu'une proposition venait à être formulée par notre secrétaire national: « Etsi les représentants de sections du SAFPT assistaient aux travaux des membres du bureau national? »

Devant l'enthousiasme des délégués quant à cette idée, Jean-Michel Daüy s'est engagé à la proposer au bureau national lors de la prochaine réunion à Seignosse,et demandera l'approbation du comité national.

Si la proposition est agréée, deux ou trois représentants de sections, secrétaires généraux ou délégués, seront convoqués pour chacune des réunions du BN,les frais étant pris en charge, naturellement, par le BN.

Il était aussi question de l'assemblée générale nationale 2004.

Quant à celle de 2005, elle est pressentie dans ce site magnifique de l'Agelonde, mais cela sera à redéfinir d'ici la fin 2004. Rendez vous est quasiment pris, avec l'approbation de l'ensemble des participants.

Le bureau de La Londe les Maures, est composé de :

-  Patricia Rodriguez, secrétaire générale

-  Simone Vercelloni, secrétaire générale adjointe

-  Christian Laurent, trésorier

-  Nicole Marot Trésorière adjointe

-  Frédérique Politano

-  Francis Laine, membres

 

Yolande Restouin : ménageant ses troupes rassura les membres de la section de la Londe sur qui reposerait l'organisation de cette assemblée Générale Nationale, en précisant qu'ils ne seraient pas laissés seuls pour organiser cette manifestation.

1

Les travaux du Bureau National à Paris,

les 26 et 27/03/2004

- Une affiche est choisie par le Bureau National parmi les modèles présentés par l'U.D VAR Il est décidée d'imprimer 1000 affiches sur papier couché. Joseph GEA, membre de la commission communication est chargé de les faire imprimer. (Affiches élaborées par : M RESTOUIN et M CAMILIERI du SAFPT-UD-VAR).

Elles seront présentées et remises, pour certaines, aux responsable d'U.D présents à l'assemblée générale nationale de Seignosse,en juin prochain.

- Franck Nicolosi travaille sur le dossier retraite, mais tous les décrets n'ayant pas encore été publié, il faut les attendre avant de pouvoir éditer un dossier complet.

- Yolande Restouin présente l'ébauche d'un nouveau livret sur les grilles indiciaires qu'elle a réalisé. Jean-Michel Daüy et les membres présents proposent d'y apporter quelques modifications afin que ce nouveau document devienne le futur livret d'accueil. Yolande Restouin est chargée de faire le mixage avec l'ancien livret. Ce livret devrait être prêt pour l' A.G. dans les Landes. C'est le bureau national qui prend en charge la réalisation de 5 000 exemplaires.

- Yolande Restouin évoque les problèmes avec Var Matin, quotidien du Var: à la suite d'articles parus dans ce journal qui attribuait les bénéfices des conflits gagnés par le S.A.F.P.T., à la  C.G.T. Un démenti a été demandé et publié, rendant au S.A.F.P.T. les lauriers auxquels il a droit.

- Rémy Roudayre demande à ce qu'il y ait des responsables s'occupant principalement des retraités. Aussitôt dit, aussitôt fait, le «club des anciens)} qui siégeait en bout de table est désigné pour s'occuper de nos anciens collègues.

- Il semblerait que nos adhérents ne reçoivent pas tous le journal.

Les listings établis par les unions locales ou départementales semblent ne pas être à jour. Afin que toutes les composantes puissent travailler sur le même principe, le S.A.F.P.T. mettra toutes ses listes sur le même logiciel, «Microsoft

Access)}. Jean-Michel Daüy enverra des disquettes comportant les liste en sa possession, qui seront corrigées par les composantes, et renvoyées dans les meilleurs délais afin de les collationner et les remettre au routeur.

- Les collègues des Landes se décarcassent pour que le séjour de nos représentants sur place soit des plus agréables, car le travail qui les attend mérite aussi de la détente pour aborder les sujets les plus sérieux.

- Dans le prochain numéro, qui sera presque exclusivement réservé à l'assemblée générale, vous pourrez trouver les fiches d'inscription, les tarifs, la composition des journées de travail, et les activités prévues pour les personnes accompagnant les congressistes.

- Jean-François Jaffuel regrette que le site du S.A.F.P.T. ne soit pas assez visité par nos adhérents, il propose que l'intitulé de ce site soit mentionné dans le journal.

                          www.muitimalia.com!syndicatautonome